Mois : avril 2016

1er mai – Communiqué de l’Union Régionale UNSA Bourgogne Franche-Comté

1er mai : les exigences sociales de l’UNSA Le 1er mai est d’abord la journée internationale de solidarité des travailleurs. Derrière cette formule, se cachent des réalités humaines difficiles, terribles parfois; l’UNSA, réaffirme sa solidarité, dans tout le pays mais aussi au-delà de nos frontières, avec tous les travailleurs, chômeurs et travailleurs contraints à l’exil…



Prévenir les licenciements plutôt que les encourager – Tribune libre Luc Berille

Comment assurer une bonne protection  des salariés sans ignorer les conditions économiques ni les réalités concrètes des entreprises? Tel devrait être l’objectif premier du Code du travail, donc du désormais fameux projet de loi El Khomri. Si ce dernier a fait couler beaucoup d’encre, peu d’observateurs ont souligné les traits très –trop-français qui le caractérisent…



Carte d’identité professionnelle du BTP #UNSA #Veille législative et règlementaire

Un décret du 22 février 2016 fixe les modalités de délivrance de la carte professionnelle du BTP. Dans le but de renforcer la lutte contre la fraude au détachement, la loi « Macron » du 6 août 2015 a rendu obligatoire la carte professionnelle du BTP sur tous les chantiers. Le décret du 22 février…



Mise en place du bulletin de paie simplifié #UNSA #Veille législative et règlementaire

Mise en place du bulletin de paie simplifié Un décret et un arrêté du 25 février 2016 prévoient une simplification du bulletin de paie qui s’appliquera, à terme, à toutes les entreprises. Le décret modifie les articles R. 3243-1 et R. 3243-2 du Code du travail, et abroge l’article R. 3243-3 du Code du travail…



Projet de loi El Khomri, le point sur les travaux de l’Assemblée nationale #UNSA

La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a étudié les 1053 amendements déposés. Elle a adopté le texte le 7 avril après avoir intégré 304 amendements. Le texte issu des travaux de la commission sera examiné à partir du mardi 3 mai. Même si les députés ont retenu certains des amendements de l’UNSA, il…



Colloque UNSA au CESE le 3 mai, le numérique peut il se passer du dialogue social ?

Ce colloque organisé par l’UNSA en partenariat avec le Cabinet d’expertise Orseu et le collectif UNSAvocats abordera la question du caractère disruptif de l’économie du numérique, les questions de conditions de travail et de santé au travail, de contrat de travail, de nouvelles formes de travail et de dialogue social… La journée permettra d’échanger de…



Représentativité : l’UNSA est le 1er syndicat du Groupe BPCE ! #UNSA

La pesée des organisations syndicales dans le périmètre du groupe BPCE est intervenue le 20 mars 2016. Elle fige les positions pour les 4 années à venir. Elle est basée sur les dépouillements cumulés des suffrages exprimés au 1er tour des élections de CE, DUP ou à défaut DP, des entreprises du groupe Portant sur…