Bourgogne–Franche-ComtéUnion Régionale Interprofessionnelle
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Publications et archives
Les publications de l’UNSA BFC, de l’UNSA nationale interprofessionnelle, de l’UNSA Fonction Publique et de l’UNSA Territoriaux, avec leur provenance clairement indiquée.
» Laissez passer les p’tits papiers » ou de l’illégalité de la décision administrative de restreindre la liberté de circulation d’un assuré de la C.P.A.M. fondée sur un règlement…
Juridique» Laissez passer les p’tits papiers » ou de l’illégalité de la décision administrative de restreindre la liberté de circulation d’un assuré de la C.P.A.M. fondée sur un règlement…
JuridiqueBien faire appel et exercer les garanties de prise en charge de vos frais de litiges et honoraires d’avocats grâce à la protection juridique « vie professionnelle » MACIF-THEMIS –…
JuridiquePour optimiser leur majorité de gestion des oeuvres sociales et culturelles au sein du CSE ou atteindre les seuils de majorité requis pour être élus (enjeux autour de la…
JuridiqueDes arrêts rendus par l’assemblée plénière de la Cour de cassation en 2023 « donnaient le ton » sur la loyauté de la preuve en matière de droit du travail… Quelques actualités…
JuridiqueTu as peut-être déjà entendu parler du don de congés entre salariés. Mais concrètement, c’est quoi ? Et surtout à qui ça s’adresse vraiment ? « DROITS », EN MODE « PRATIQUE »……
Juridique
Face au vieillissement de la population, à la progression des maladies chroniques et à la nécessité de mieux coordonner les parcours de soins, notre système de santé est à un…
Protection SocialeL’UNSA est heureuse d’annoncer son adhésion à la Maison des Lanceurs d’Alerte. Cette démarche vise à consolider notre action syndicale en faveur de la protection des lanceuses et…
Société, démocratie, valeurs
Lors de la dernière réunion du Haut Conseil du Travail Social (HCTS) en présence de la ministre des Solidarités, l’UNSA a tiré le signal d’alarme. Les travailleurs sociaux se…
Action sociale
En ce dernier week-end du mois des fiertés, de nombreuses marches ont eu lieu dans les capitales européennes – Paris, Dublin, Helsinki, etc – clôturant un mois riche en…
Société, démocratie, valeursDans un arrêt en date du 18 juin 2025, la Cour confirme la condamnation de l’employeur payer au salarié des dommages-intérêts pour non-respect du droit d’accès aux données…
JuridiqueÀ un journaliste qui le suivait en tournée mondiale effectuée en 1931, Charlie Chaplin confie : « les machines devraient faire le bien de l’Humanité au lieu de provoquer tragédie…
Juridique