Urgence climatique : agir et se mobiliser
L’été a montré cruellement, pour ceux qui en doutaient encore, que l’impact du réchauffement climatique est réel. Canicules, incendies monstres, sécheresses, etc, les conséquences…
Transformation écologiquePublications et archives
Toute l’actualité UNSA
Les publications de l’UNSA BFC, de l’UNSA nationale interprofessionnelle, de l’UNSA Fonction Publique et de l’UNSA Territoriaux, avec leur provenance clairement indiquée.
1114 publications
FLASH ! Foire aux Questions (FAQ) UNSA : acquisition de congés payés en arrêt maladie, comprendre la loi, réclamer ses droits ! (mise à jour au 20 septembre 2026)
La loi n° 2024-364 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit…
Juridique
Une date d’ancienneté sur le bulletin de paie ? Valable jusqu’à preuve contraire…
Un salarié ne peut se prévaloir d’une prime d’ancienneté versée pour déterminer son ancienneté dès lors que la date de départ de celle-ci figure clairement sur ses bulletins de…
Juridique
Transparence salariale : rendre les écarts visibles pour mieux les corriger
Le projet de loi sur la transparence salariale doit permettre de mieux lutter contre les inégalités de rémunération entre les femmes et les hommes. Fourchette de salaire dès le…
Egalité Femme/homme
Loi sur les VSS : l’UNSA propose de renforcer le texte
Depuis le 7 septembre, une commission spéciale de l’Assemblée nationale examine la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et…
Action sociale
Prévention en santé : un rapport qui appelle enfin à changer de modèle
L’UNSA accueille avec satisfaction le rapport du député Isaac-Sibille « Construire un système national de prévention primordiale ». Il rappelle une évidence longtemps ignorée : la…
Protection Sociale
Référent handicap : enfin un cadre aux missions !
Présenté le 16 septembre à la Commission nationale de la négociation collective, de l’emploi et de la formation professionnelle (CNNCEFP), le projet de décret précise les…
Emploi
Financement de la protection sociale : l’UNSA fait entendre sa voix
L’UNSA a été auditionnée le 14 septembre par la mission chargée par le Président de la République d’éclairer les scénarios de refonte du financement de la protection sociale…
Protection Sociale
43,8% pour l’extrême droite dans un Land allemand : un signal alarmant
Séisme prévisible, la victoire de l’AfD en Saxe-Anhalt est une catastrophe pour l’Allemagne et pour l’Europe. L’extrême droite arrive largement en tête dans un Land allemand. Le…
Europe
Cassation et renvoi devant les juges du fond : le salarié doit fournir des éléments permettant à l’employeur de discuter utilement de la réalité des heures supplémentaires réclamées…
… Le jugement de la Cour d’appel cassé devait pouvoir tenir compte des éléments contradictoires et des réponses de l’employeur, le juge de la Cour d’appel de renvoi doit forger sa…
Juridique
Droit à la déconnexion : une connexion « spontanée » du salarié engage-t-elle la responsabilité de l’employeur ?
La chambre sociale de la Cour de cassation apporte une précision importante : la seule « connexion spontanée » du salarié à son outil informatique professionnel, en l’absence…
Juridique
Conférence nationale du handicap : l’inclusion et l’accessibilité doivent devenir une réalité
À l’occasion de la Conférence nationale du handicap (CNH), l’UNSA appelle les pouvoirs publics à passer des engagements aux actes. Éducation, emploi, logement, mobilité et droits…
UNSA Territoriaux